Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANDRE PERNET
Numéro de dépôt :
1502412
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1998
Présentation de la marque ANDRE PERNET
Déposée le 8 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SATELLIS (Société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANDRE PERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANDRE PERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SATELLIS (Société suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250922 - Publication au BOPI 1998-03-05